Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'"Utilisateur", du site OnyxPOS, ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

1. L'Éditeur

L'édition du Site est assurée par la société OnyxPOS SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 123 456 789.

• Siège social : 123 Avenue des Pros, 69000 Lyon, France
• SIRET : 123 456 789 00012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
• Email de contact : contact@onyxpos.fr

2. Le Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Jean Dupont, en sa qualité de Président de la SAS OnyxPOS.

3. L'Hébergeur

L'hébergement du site et des données logicielles OnyxPOS est assuré par :

Amazon Web Services (AWS) EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Les données sont physiquement hébergées sur le territoire européen (serveurs basés à Paris, France).

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site OnyxPOS, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de OnyxPOS SAS est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.